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Directeur de la publication : Raphaël Arzoumanian Contact : Arz.raphael@gmail.com
Hébergeur : Adobe France 94 Rue Lauriston, 75116 Paris
Délégué à la protection des données : Raphaël Arzoumanian - Arz.raphael@gmail.com
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2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Arzoumanian Raphaël est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Arzoumanian Raphaël.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 - Limitations de responsabilité.
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Arzoumanian Raphaël décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://raphael-a.fr.
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4 - CNIL et gestion des données personnelles.
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6 - Droit applicable et attribution de juridiction.
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Gestion des données personnelles
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Le site est déclaré à la CNIL.
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